INFORMATIONS LÉGALES

Nous vous informons que :

* Le présent site web est édité par :

FORMAQUALY

Tél. +33(0)6 79 27 39 82
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Organisme de formation

N° de déclaration d'activité : 31590701159
Siret : 50835113700031
APE : Formation continue d'adultes (8559A)

La Directrice de publication est MADAME MAGALI WIERZBICKI

* L'hébergement est assuré par OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Création graphique : SubwayProd
www.subwayprod.net

Création : Dizento
www.dizento.fr

Crédits Photo : ADOBE STOCK, UNSPLASH YOOTHEME, PEXELS, FREEPIK,

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de FORMAQUALY.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de FORMAQUALY est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont FORMAQUALY est producteur.

FORMAQUALY ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.FORMAQUALY.fr est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents.